Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POULET DE NOS ELEVEURS
SECOUE, S.A.S.
Numéro de dépôt :
3966019
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque POULET DE NOS ELEVEURS
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POULET DE NOS ELEVEURS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE domicilié(e) ZI DU TERTRE - 53420 - CHAILLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 841 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECOUE, S.A.S. - ZI DU TERTRE - 53420 - CHAILLAND - France - SIREN 418841128
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612476 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Viande, volaille, gibier ; extraits de viande, de volaille, de gibier ; découpés et élaborés de volaille ; volailles entières ; poulets, pintades, poules, coquelets, canettes, canards, dindes, chapons entiers ou découpés ; viande et volailles hachées ; abats de volailles ; volailles et morceaux de volailles cuisinés, préparés, marinés ; volailles farcies ; émincés (kebab) de dinde, de veau et/ou de poulet ; brochettes de volailles natures ou marinées ; saucisses, merguez, chipolatas de volailles ; steaks de volailles ; plateaux barbecue composés de morceaux de volaille prêts à griller ; farces préparées pour volailles ;
Animaux vivants ; volaille [animaux vivants] ; volaille pour l'élevage.
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